# FiTsZ Digital Media Agreement (FiTsZ-DMA)

**Version 1.0  Publiée le 30 avril 2026**

**Auteur d'origine / Original author :** Umaishi H.  `umaishi.h@ventistudio.eu`
**Identifiant court / Short ID :** `FiTsZ-DMA-1.0`
**Type :** Licence propriétaire éthique avec copyleft conditionnel et redevance / Ethical proprietary license with conditional copyleft and royalty.

> Ce document est publié en français (version faisant foi) et en anglais (traduction de courtoisie). En cas de divergence d'interprétation, la version française prévaut.
> This document is published in French (authoritative version) and English (courtesy translation). In case of conflict, the French version prevails.

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## 🇫🇷 Version française (faisant foi)

### Préambule

La FiTsZ Digital Media Agreement (ci-après « la Licence » ou « FiTsZ-DMA ») est une licence propriétaire à caractère éthique conçue pour s'appliquer à toute œuvre de l'esprit, qu'il s'agisse de code source, de logiciels, de jeux, d'images, de photographies, de vidéos, de musiques, de modèles 3D, de textes, de scénarios ou de tout autre contenu numérique ou analogique (ci-après « l'Œuvre »).

Elle vise à concilier la liberté de réutilisation et de modification avec la juste rétribution de l'Auteur d'origine et le respect de principes éthiques fondamentaux. Elle est conçue pour être applicable à l'international, sur le fondement des conventions multilatérales relatives au droit d'auteur (notamment la Convention de Berne, l'Accord ADPIC/TRIPS et le Traité OMPI sur le droit d'auteur).

### 1. Définitions

1.1. **« Auteur d'origine »** désigne la personne physique ou morale ayant créé l'Œuvre et publié la présente Licence en son nom. Par défaut, il s'agit de **Umaishi H.** (`umaishi.h@ventistudio.eu`), sauf mention contraire dans le fichier `LICENSE` ou l'en-tête de l'Œuvre.

1.2. **« Utilisateur »** désigne toute personne physique ou morale qui télécharge, copie, modifie, distribue, exécute, intègre ou exploite l'Œuvre sous quelque forme que ce soit.

1.3. **« Œuvre dérivée »** désigne toute création résultant d'une modification, d'une traduction, d'une adaptation, d'une transformation, d'une intégration partielle ou totale de l'Œuvre.

1.4. **« Réutilisation substantielle »** désigne toute Œuvre dérivée dans laquelle au moins **50 %** de l'Œuvre originale est repris. Ce seuil s'apprécie selon une **combinaison** de critères : nombre de lignes de code (LOC) significatives **et** des fonctionnalités, composants, éléments graphiques ou narratifs identifiables. En cas de doute, l'évaluation est effectuée de bonne foi par les parties, et à défaut d'accord, par expertise indépendante ou par décision judiciaire.

1.5. **« Exploitation commerciale »** désigne toute utilisation directe ou indirecte de l'Œuvre (ou d'une Œuvre dérivée) générant un revenu, un avantage économique, une contrepartie monétaire ou en nature.

### 2. Concession de droits

Sous réserve du respect intégral et continu de la présente Licence, l'Auteur d'origine concède à l'Utilisateur, à titre non exclusif, mondial et révocable, les droits suivants sur l'Œuvre :

- (a) **Reproduction** : copier l'Œuvre sur tout support, en tout ou en partie ;
- (b) **Modification** : adapter, traduire, transformer, corriger, étendre l'Œuvre ;
- (c) **Distribution** : redistribuer l'Œuvre, modifiée ou non, à des tiers ;
- (d) **Exécution publique** : représenter, exécuter, diffuser publiquement l'Œuvre ;
- (e) **Exploitation commerciale**, sous réserve de l'article 5 (Redevance).

### 3. Réserve de propriété

L'Œuvre demeure la **propriété pleine et entière de l'Auteur d'origine**. Aucune disposition de la présente Licence ne saurait être interprétée comme un transfert de titularité des droits de propriété intellectuelle. La Licence n'accorde qu'un droit d'usage encadré.

### 4. Copyleft conditionnel et droit de regard

4.1. Toute **Réutilisation substantielle** (≥ 50 %, cf. art. 1.4) déclenche les obligations cumulatives suivantes :

- (a) L'Œuvre dérivée doit être placée sous la **présente Licence FiTsZ-DMA** dans une version identique ou ultérieure compatible (clause copyleft strict).
- (b) Le code source intégral, les ressources, les éléments graphiques et la documentation de l'Œuvre dérivée doivent être rendus **accessibles à l'Auteur d'origine** sans contrepartie, sur simple demande, dans un délai maximal de quinze (15) jours.
- (c) L'Auteur d'origine se voit reconnaître un **droit de modification** de l'Œuvre dérivée, ainsi qu'un **droit non exclusif de l'exploiter commercialement** pour son propre compte, sans devoir de redevance à l'Utilisateur.

4.2. En deçà du seuil de 50 %, seules les obligations d'attribution (art. 6), d'éthique (art. 7) et, le cas échéant, de redevance (art. 5) s'appliquent.

### 5. Redevance commerciale

5.1. Toute **Exploitation commerciale** d'un produit, service ou contenu incluant tout ou partie de l'Œuvre  même de manière minoritaire  donne lieu au versement d'une **redevance forfaitaire de cinq pour cent (5 %) du chiffre d'affaires brut** généré par ledit produit, service ou contenu, à l'Auteur d'origine.

5.2. Aucun seuil de minimis n'est appliqué : la redevance est due **dès le premier euro (1 €)** de revenu généré.

5.3. Les modalités pratiques (devise, moyen de paiement, fréquence, justificatifs comptables) sont convenues **au cas par cas** par contact direct avec l'Auteur d'origine à l'adresse `umaishi.h@ventistudio.eu`. L'Utilisateur s'engage à initier ce contact **avant** toute exploitation commerciale, ou à défaut dans les trente (30) jours suivant le premier revenu généré.

5.4. L'Utilisateur tient à disposition de l'Auteur d'origine, pendant cinq (5) ans, une comptabilité honnête et auditable des revenus concernés.

### 6. Attribution

6.1. L'attribution de l'Auteur d'origine est **obligatoire**. Elle doit figurer :

- (a) dans le **code source** ou les fichiers source de l'Œuvre dérivée (en-tête ou fichier `NOTICE`/`CREDITS`) ;
- (b) dans la **documentation visible** par l'utilisateur final (à propos, générique, mentions légales, page d'accueil ou équivalent).

6.2. La mention minimale est : *« Basé sur l'Œuvre de Umaishi H., distribuée sous licence FiTsZ-DMA 1.0  https://ventistudio.eu/lawful/license-fitsz-dma/ »*.

### 7. Clause éthique (essentielle)

7.1. La présente Licence est de nature **éthique**. Sont **strictement interdites** les utilisations de l'Œuvre, en tout ou partie, dans les domaines suivants :

- (a) **Armement et applications militaires** offensives, autonomes ou létales ;
- (b) **Surveillance de masse** ou surveillance ciblée sans base légale et proportionnée ;
- (c) **Discrimination** fondée sur la race, l'origine ethnique, le genre, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, la religion, le handicap, l'âge ou l'opinion politique ;
- (d) Toute **atteinte aux droits humains** tels que reconnus par la Déclaration universelle des droits de l'homme (DUDH, 1948) et les conventions internationales subséquentes ;
- (e) **Exploitation de mineurs**, contenu pédopornographique, ou facilitation de la traite des êtres humains ;
- (f) **Désinformation organisée**, fabrication de **deepfakes** non consentis ou malveillants, manipulation électorale ;
- (g) **Cryptominage caché**, **logiciels malveillants** (virus, rançongiciels, chevaux de Troie, spywares, stalkerware) ;
- (h) Industries des **jeux d'argent et paris** non régulés, ou ciblant des publics vulnérables ;
- (i) Production, hébergement ou distribution de **contenus pour adultes (NSFW)** ;
- (j) **Industries fossiles** et activités générant une pollution majeure documentée ;
- (k) **Entraînement de modèles d'intelligence artificielle** (apprentissage automatique génératif ou discriminatif) sans le **consentement écrit, préalable, explicite et révocable** de l'Auteur d'origine.

7.2. L'Auteur d'origine se réserve en outre le droit d'**interdire ad nutum**, à tout moment, l'utilisation de l'Œuvre par toute entité, personne physique ou morale, pour des **motifs éthiques** publics ou personnels qu'il n'est pas tenu de justifier en détail (article 8).

### 8. Droit de révocation et d'interdiction

8.1. L'Auteur d'origine peut, à tout moment et sans avoir à motiver sa décision, **révoquer la Licence** à l'égard d'un Utilisateur, d'une entité, d'un secteur d'activité ou d'un usage spécifique, par notification écrite (courrier postal, courriel à une adresse identifiable, ou publication officielle sur `https://ventistudio.eu/lawful/license-fitsz-dma/`).

8.2. À compter de la réception de la notification, l'Utilisateur dispose d'un **délai de quatre-vingt-dix (90) jours** pour :

- (a) cesser toute nouvelle exploitation de l'Œuvre ;
- (b) retirer l'Œuvre de ses produits, services et dépôts publics ;
- (c) ou négocier de bonne foi une licence commerciale alternative avec l'Auteur d'origine.

8.3. À l'issue de ce délai, toute utilisation persistante constitue une **contrefaçon** sanctionnée par les lois nationales et internationales applicables.

8.4. La révocation n'a pas d'effet rétroactif sur les exemplaires déjà légitimement distribués avant la notification, **sauf** en cas de violation des clauses éthiques (art. 7), où la révocation est de plein droit et sans délai.

### 9. Interdiction d'usage illégal

Il est **formellement interdit** d'utiliser l'Œuvre :

- (a) pour commettre, faciliter ou inciter à un acte illégal au sens des lois applicables à l'Utilisateur ou à l'Auteur d'origine ;
- (b) en violation de droits d'auteur, droits voisins, droits sui generis sur les bases de données, droits des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle de tiers ;
- (c) en contravention de la législation sur la protection des données personnelles (notamment RGPD, CCPA et équivalents).

### 10. Absence de garantie

L'Œuvre est fournie **« EN L'ÉTAT » (AS IS)**, sans aucune garantie expresse ou implicite, notamment de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de non-contrefaçon ou de continuité de service. L'Auteur d'origine ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, incident, spécial, exemplaire ou consécutif résultant de l'utilisation de l'Œuvre, dans toute la mesure permise par la loi applicable.

### 11. Résiliation automatique

Tout manquement aux articles 4 (copyleft), 5 (redevance), 6 (attribution), 7 (éthique) ou 9 (légalité) entraîne la **résiliation de plein droit** de la Licence, sans mise en demeure préalable, et sans préjudice des dommages et intérêts dus à l'Auteur d'origine.

### 12. Droit applicable et juridiction

12.1. La présente Licence est régie par le **droit français**, complété par les conventions internationales applicables (Convention de Berne, ADPIC, Traités OMPI).

12.2. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation de la Licence sera porté devant les **tribunaux compétents du ressort du domicile de l'Auteur d'origine**, sauf disposition impérative contraire de la loi applicable au consommateur.

12.3. Si une stipulation de la Licence est jugée nulle ou inopposable, les autres stipulations demeurent pleinement applicables (clause de divisibilité).

### 13. Acceptation

L'utilisation, le téléchargement, la copie, la modification ou la distribution de l'Œuvre vaut **acceptation pleine, entière et sans réserve** de la présente Licence. À défaut d'accepter ces termes, l'Utilisateur doit immédiatement cesser toute utilisation de l'Œuvre et en détruire toute copie en sa possession.

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## 🇬🇧 English version (courtesy translation)

### Preamble

The FiTsZ Digital Media Agreement ("the License" or "FiTsZ-DMA") is an ethical proprietary license intended to apply to any creative work, including but not limited to source code, software, games, images, photographs, videos, music, 3D models, texts, scripts, and any other digital or analog content ("the Work"). It seeks to balance the freedom to reuse and modify with fair compensation to the Original Author and respect for fundamental ethical principles. It is designed to be enforceable internationally under multilateral copyright treaties (notably the Berne Convention, the TRIPS Agreement, and the WIPO Copyright Treaty).

### 1. Definitions

1.1. **"Original Author"** means the natural or legal person who created the Work and published this License in their name. By default: **Umaishi H.** (`umaishi.h@ventistudio.eu`).

1.2. **"User"** means any person who downloads, copies, modifies, distributes, runs, integrates, or exploits the Work in any form.

1.3. **"Derivative Work"** means any creation resulting from a modification, translation, adaptation, transformation, or partial/total integration of the Work.

1.4. **"Substantial Reuse"** means any Derivative Work in which at least **50 %** of the original Work is reused, measured by a **combination** of significant lines of code (LOC) **and** identifiable features, components, graphic or narrative elements. Disputes are settled in good faith, by independent expertise, or by court ruling.

1.5. **"Commercial Exploitation"** means any direct or indirect use of the Work (or a Derivative Work) generating revenue, economic advantage, monetary or in-kind consideration.

### 2. Grant of Rights

Subject to full and ongoing compliance with this License, the Original Author grants the User a **non-exclusive, worldwide, revocable** license to: (a) reproduce, (b) modify, (c) distribute, (d) publicly perform, and (e) commercially exploit the Work, subject to Section 5.

### 3. Reservation of Title

The Work remains the **full and exclusive property** of the Original Author. This License grants only a regulated right of use; no transfer of intellectual property ownership occurs.

### 4. Conditional Copyleft and Author Oversight

4.1. Any **Substantial Reuse** (≥ 50 %) triggers cumulative obligations:

- (a) The Derivative Work **must be released under this same FiTsZ-DMA License** (or a later compatible version)  strict copyleft.
- (b) The full source code, assets, graphic elements, and documentation must be made **accessible to the Original Author free of charge**, on simple request, within fifteen (15) days.
- (c) The Original Author is granted a **right of modification** over the Derivative Work and a **non-exclusive right to commercially exploit it** for their own benefit, free of any royalty owed to the User.

4.2. Below the 50 % threshold, only the obligations of attribution (§6), ethics (§7) and, where applicable, royalty (§5) apply.

### 5. Commercial Royalty

5.1. Any **Commercial Exploitation** of a product, service, or content including all or part of the Work  even minimally  triggers a **flat royalty of five percent (5 %) of the gross revenue** generated, payable to the Original Author.

5.2. **No de minimis threshold** applies: the royalty is due **from the first euro (€1)** of revenue.

5.3. Practical terms (currency, payment method, frequency, accounting evidence) are agreed **on a case-by-case basis** by direct contact with the Original Author at `umaishi.h@ventistudio.eu`. The User must initiate this contact **before** any commercial exploitation, or at the latest within thirty (30) days of the first revenue.

5.4. The User shall keep an honest, auditable record of relevant revenue available to the Original Author for **five (5) years**.

### 6. Attribution

Attribution of the Original Author is **mandatory**, both in the source code (header or `NOTICE`/`CREDITS` file) and in the user-visible documentation (about screen, credits, legal notice, homepage, or equivalent). Minimum wording: *"Based on the Work of Umaishi H., distributed under the FiTsZ-DMA 1.0 license  https://ventistudio.eu/lawful/license-fitsz-dma/"*.

### 7. Ethical Clause (essential)

7.1. The following uses of the Work, in whole or in part, are **strictly forbidden**:

- (a) Weapons and offensive, autonomous, or lethal military applications;
- (b) Mass surveillance, or targeted surveillance lacking lawful and proportionate basis;
- (c) Discrimination based on race, ethnicity, gender, sexual orientation, gender identity, religion, disability, age, or political opinion;
- (d) Any violation of human rights as recognized by the Universal Declaration of Human Rights (UDHR, 1948) and subsequent international conventions;
- (e) Exploitation of minors, child sexual abuse material, or facilitation of human trafficking;
- (f) Organized disinformation, non-consensual or malicious deepfakes, electoral manipulation;
- (g) Hidden cryptomining, malware (viruses, ransomware, trojans, spyware, stalkerware);
- (h) Unregulated gambling industries or those targeting vulnerable audiences;
- (i) Production, hosting, or distribution of adult (NSFW) content;
- (j) Fossil fuel industries and activities causing documented major pollution;
- (k) Training of artificial intelligence models (generative or discriminative machine learning) **without prior, explicit, written, and revocable consent** from the Original Author.

7.2. The Original Author further reserves the right to **prohibit at will**, at any time, the use of the Work by any entity for ethical reasons, public or personal, without obligation to provide detailed justification (see §8).

### 8. Revocation and Prohibition

8.1. The Original Author may, at any time and without justification, **revoke the License** with respect to a User, entity, sector, or specific use, by written notice (postal mail, email to an identifiable address, or official publication on `https://ventistudio.eu/lawful/license-fitsz-dma/`).

8.2. Upon receipt, the User has **ninety (90) days** to: (a) stop any new exploitation, (b) remove the Work from products, services, and public repositories, or (c) negotiate an alternative commercial license in good faith.

8.3. After this period, any continued use constitutes **infringement** under applicable national and international laws.

8.4. Revocation has no retroactive effect on copies legitimately distributed before notice, **except** in cases of breach of §7 (ethics), where revocation is automatic and immediate.

### 9. Prohibition of Illegal Use

It is **strictly forbidden** to use the Work to commit, facilitate, or incite any illegal act, or in violation of third-party intellectual property rights, or in breach of personal data protection laws (notably GDPR, CCPA, and equivalents).

### 10. No Warranty

The Work is provided **"AS IS"**, without warranty of any kind, express or implied, including merchantability, fitness for a particular purpose, non-infringement, or continuity of service. The Original Author shall not be liable for any direct, indirect, incidental, special, exemplary, or consequential damages arising from the use of the Work, to the fullest extent permitted by applicable law.

### 11. Automatic Termination

Any breach of §4, §5, §6, §7, or §9 results in **automatic termination** of the License without prior notice, without prejudice to damages owed to the Original Author.

### 12. Governing Law and Jurisdiction

This License is governed by **French law**, complemented by applicable international conventions (Berne, TRIPS, WIPO Treaties). Any dispute shall be brought before the **competent courts of the Original Author's domicile**, save for mandatory consumer-protection rules. If any provision is held invalid, the remaining provisions remain fully effective (severability).

### 13. Acceptance

Use, download, copy, modification, or distribution of the Work constitutes **full and unreserved acceptance** of this License. Otherwise, the User must immediately cease all use and destroy all copies in their possession.

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## SPDX Header (à inclure en tête de fichier source / to include in source file headers)

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// SPDX-License-Identifier: LicenseRef-FiTsZ-DMA-1.0
// Copyright (c) 2026 Umaishi H. <umaishi.h@ventistudio.eu>
// Distributed under the FiTsZ Digital Media Agreement v1.0
// See https://ventistudio.eu/lawful/license-fitsz-dma/ for the full terms.
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*Texte officiel : https://ventistudio.eu/lawful/license-fitsz-dma/*
*Contact : `umaishi.h@ventistudio.eu`*
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